Association

Voilà Pupuce et ses questions.

Notre association est recente decembre 2006.
Nous l'avons declaré donc numero prefecture , et nous avons aussi notre numero SIRET ( pour employer plus tard )

Reste a voir le coté vente et là on es perdus

Comment une asso peut 'elle vendre des produits ?

Du moment que l'assoc a déclaré son activité au CFE, elle peut faire du commerce légalement, comme toute entreprise... La différence est que les dirigeants ne peuvent pas se partager les bénéfices... Mais on peut en parler dans la partie "association", dans les "statuts"...

J'ai trouvé ca et tu me l'avais donnée aussi

Votre association exerce des activités qui entraînent paiement de la TVA ou de l'impôt sur les sociétés. L'inscription doit alors être demandée au centre de formalités des entreprises (CFE) du centre des impôts auprès duquel sont faites les déclarations de chiffre d'affaires ou de bénéfices. Il transmettra la demande à l'INSEE qui procédera à l'inscription au répertoire et à l'attribution du numéro d'identification

Donc je m'adresse au centre des impots ? Je dois modifier les statuts ? Je doit rajouter quoi alors?

Puis je me demande si je ne confond pas SIRET et SIRENE ?

Il faut effectivement que les statuts prévoient l'activité commerciale, d'une façon ou d'une autre...
Quant au CFE, juste remplir un imprimé de déclaration d'activité. Après, vous faites ce que vous voulez.
Les associations culturelles, comme les écoles de musique, par exemple, emploient des professeurs, les rémunèrent, et font payer les cours aux élèves. Ils vendent leurs prestations. Produits ou services, c'est toujours de la vente, du commerce...

Je devrais donc trouver sur le site un imprimer de declaration d'activité commerciale?

Mais pour etre revendeur d'un produit, on nous demande le numéro comme quoi on es bien enregistré a la chambre des commerces

Qui "on" ??

On = le fourniseur...

A propos, SIREN c'est pour l'entreprise, SIRET c'est pour les différents établissements de l'entreprise; si on n'a qu'un seul établissement - au départ, c'est le cas - on a quand-même un SIRET. En fait, l'INSEE attribue les deux, on a un SIREN et un SIRET...

La moindre association de foot voulant acheter des maillots, chaussures, et boissons pour les fêtes après matchs, a forcément des fournisseurs, alors où est le problème ?
La moindre association a besoin de matériel, ne serait ce que de la papeterie, alors où est le problème ?

Ils me parlent de TVA

Pardon

Alors on as contacté un fournisseur pour lui acheter des echapes de portage, il nous propose deux tarifs :

- pourcentage de réduction en fonction du nombre d'echarpes qu'on lui achete
- ou un tarif revendeur/distributeur et la il veux connaitre notre numéro TVA lequel je cite " vous devriez avoir si vous etes commercant registré a la Chambre de Commerce "

Quand j'ai tel hier a la chambre des commerce la dame m'as dis qu'elle ne pouvais pas nous delivrez ce numéro parce qu'on est une asso.

Du coup je ne sais pas comment faire pour avoir les tarifs revendeurs et quel numéro ils leur faut et la TVA on la paie a qui nous et comment ?

Oui mais comment fait qd l'asso n'est pas a but lucratif, on vend juste de quoi avoir des sous mais pas pour faire du commerce.

Par exemple on achete des livres moins cher et on les revends on se fait un peu de sous pour les caisses de l'asso, bien c'est pareil pour les echarpes mais là on arrive pas a avoir acces au tarif revendeur.