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Message  Pupuce le Jeu 18 Jan - 11:22

Very Happy Voilà Pupuce et ses questions.

Notre association est recente decembre 2006.
Nous l'avons declaré donc numero prefecture , et nous avons aussi notre numero SIRET ( pour employer plus tard )

Reste a voir le coté vente et là on es perdus Crying or Very sad

Comment une asso peut 'elle vendre des produits ?

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Message  Meldrezenn le Jeu 18 Jan - 11:35

Du moment que l'assoc a déclaré son activité au CFE, elle peut faire du commerce légalement, comme toute entreprise... La différence est que les dirigeants ne peuvent pas se partager les bénéfices... Mais on peut en parler dans la partie "association", dans les "statuts"...

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Message  Pupuce le Jeu 18 Jan - 11:41

J'ai trouvé ca et tu me l'avais donnée aussi Wink

Votre association exerce des activités qui entraînent paiement de la TVA ou de l'impôt sur les sociétés. L'inscription doit alors être demandée au centre de formalités des entreprises (CFE) du centre des impôts auprès duquel sont faites les déclarations de chiffre d'affaires ou de bénéfices. Il transmettra la demande à l'INSEE qui procédera à l'inscription au répertoire et à l'attribution du numéro d'identification

Donc je m'adresse au centre des impots ? Je dois modifier les statuts ? Je doit rajouter quoi alors?

Puis je me demande si je ne confond pas SIRET et SIRENE ?

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Message  Meldrezenn le Jeu 18 Jan - 12:32

Il faut effectivement que les statuts prévoient l'activité commerciale, d'une façon ou d'une autre...
Quant au CFE, juste remplir un imprimé de déclaration d'activité. Après, vous faites ce que vous voulez.
Les associations culturelles, comme les écoles de musique, par exemple, emploient des professeurs, les rémunèrent, et font payer les cours aux élèves. Ils vendent leurs prestations. Produits ou services, c'est toujours de la vente, du commerce...


Dernière édition par le Jeu 18 Jan - 12:41, édité 1 fois

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Re: Association

Message  Pupuce le Jeu 18 Jan - 12:39

Je devrais donc trouver sur le site un imprimer de declaration d'activité commerciale?

Mais pour etre revendeur d'un produit, on nous demande le numéro comme quoi on es bien enregistré a la chambre des commerces scratch

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Message  Meldrezenn le Jeu 18 Jan - 12:41

Qui "on" ??

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Message  Pupuce le Jeu 18 Jan - 12:45

On = le fourniseur...

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Message  Meldrezenn le Jeu 18 Jan - 12:50

A propos, SIREN c'est pour l'entreprise, SIRET c'est pour les différents établissements de l'entreprise; si on n'a qu'un seul établissement - au départ, c'est le cas - on a quand-même un SIRET. En fait, l'INSEE attribue les deux, on a un SIREN et un SIRET...

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Message  Le Louarn le Jeu 18 Jan - 13:13

Ce que dit le "droit" :

Seules les associations qui veulent procéder à une émission d'obligations, peuvent bénéficier de l'immatriculation au registre du commerce.

Une association dont l'activité principale est le commerce (reconnue dans l'objet de ses statuts) est une association commerçante.

Toutefois, la qualité de commerçant reconnue à une association ne lui permet pas de jouir des droits qui y sont attachés : elle lui impose seulement d'en subir les obligations.

Commerçante "de fait" et non "de droit", une association ne peut bénéficier des prérogatives des commerçants. (exemple inscription au registre du commerce)


Ce que j'en pense :

Par contre je ne sais pas dans quelle mesure un fournisseur peut refuser une vente à une association ayant un SIRET sous prétexte qu'elle n'est pas inscrite au registre du commerce, cela excluerait pratiquement 90 %, voire plus, des associations pouvant prétendre à "acheter".

Peut-être qu'adresser une copie des statuts.. avec numéro insee... permettrait de faire comprendre à votre fournisseur, qu'on peut être commerçant sans être au registre du commerce.


J'espère avoir apporté une petite pierre à votre édifice.
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Message  Meldrezenn le Jeu 18 Jan - 13:15

La moindre association de foot voulant acheter des maillots, chaussures, et boissons pour les fêtes après matchs, a forcément des fournisseurs, alors où est le problème ?
La moindre association a besoin de matériel, ne serait ce que de la papeterie, alors où est le problème ?

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Message  Pupuce le Jeu 18 Jan - 13:38

Ils me parlent de TVA scratch

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Message  Le Louarn le Jeu 18 Jan - 13:41

Pupuce a écrit:Ils me parlent de TVA scratch

Je veux bien t'aider un peu, mais peux-tu être plus précise dans tes questions ? Merci d'avance
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Message  Pupuce le Jeu 18 Jan - 13:52

Pardon Embarassed

Alors on as contacté un fournisseur pour lui acheter des echapes de portage, il nous propose deux tarifs :

- pourcentage de réduction en fonction du nombre d'echarpes qu'on lui achete
- ou un tarif revendeur/distributeur et la il veux connaitre notre numéro TVA lequel je cite " vous devriez avoir si vous etes commercant registré a la Chambre de Commerce "

Quand j'ai tel hier a la chambre des commerce la dame m'as dis qu'elle ne pouvais pas nous delivrez ce numéro parce qu'on est une asso.

Du coup je ne sais pas comment faire pour avoir les tarifs revendeurs et quel numéro ils leur faut et la TVA on la paie a qui nous et comment ?

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Message  Le Louarn le Jeu 18 Jan - 14:01

Pour avoir un n° tva intracommunautaire, il faut d'abord avoir déclaré l'activité au centre de formalités des entreprises (généralement le centre des impôts du siège social de l'association).

Après déclaration, il faut compter au minimum un mois pour obtenir le "sésame"...

Une fois la déclaration établie, vous pouvez écrire sur vos papiers commerciaux n° TVA en cours, demande éffectuée le... auprès de...

Cette démarche, obligatoire, est un préliminaire à tout démarrage d'activité à but lucratif d'une association.
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Message  Pupuce le Jeu 18 Jan - 14:04

Oui mais comment fait qd l'asso n'est pas a but lucratif, on vend juste de quoi avoir des sous mais pas pour faire du commerce.

Par exemple on achete des livres moins cher et on les revends on se fait un peu de sous pour les caisses de l'asso, bien c'est pareil pour les echarpes mais là on arrive pas a avoir acces au tarif revendeur.

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de quoi parlez vous exactement ?

Message  miemazar@yahoo.fr le Jeu 18 Jan - 17:12

Bon les filles, hormi les questions hyperimportantes juridiques, et administratives, moi j'ai pas encore compris ce que faisait pupuce dans son asso ? quels prestations, quels produits etc.... j'entends parler d'écharpes, de quoi s'agit il , parce que en matière d'écharpe, j'en connais un petit rayon.... merci de m'éclairer
christine

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Message  Pupuce le Jeu 18 Jan - 20:30

Alors on es une asso qui propose aux parents des ateliers et pour avoir des sous on vends des livres et des echarpes de portages.

Pour les livres c'est bon mais pour les echarpes, on peux avoir le tarif revendeur mais on nous un numéro et là je ne sais pas lequel puisque la chambre des commerces m'as dis asso a but non lucratif = pas de commerce.

Je sais pas si c'est plus claire là scratch

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portage ????

Message  miemazar@yahoo.fr le Jeu 18 Jan - 21:09

ca veut dire quoi de portage ? je comprends rien, Shocked

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Message  Pupuce le Jeu 18 Jan - 21:14


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quitte à passer pour une imbécile

Message  miemazar@yahoo.fr le Jeu 18 Jan - 21:37

Pupuce, tant pis, si j'ai l'air d'une imbécile, mais ta petite image ne me parle pas plus... décidmment, ma curiosité n'est pas satisfaite. Peux tu m'xpliquer clairement ce que c'est que tout ce truc, bon, vous etes une asso qui organisez des ateliers poru les enfants, ok, (loisirs créatifs, théatre, quoi exactement), pour renflouer l'asso, vous vendez des choses, livres et echarpes ok. Mais bon, il y a ya bien quelque chose qui vous singularise dans vos ventes, je ne connais pas le terme de portage (à part le portage salarial)
il y a bien quelque chose qui va attirer, quelque chose qui sera un peu différent pour que ces parents d'enfants vous achètent ces produits, sinon, ca ressemble à la kermesse de quartier, est ce que je me fais bien comprendre ,
En fait, je n'ai eu de votre asso, que des bribes à droite età gauche, et je n parviens pas à me faire une idée, d'ou ma frustration, et comment dialoguer si on n'a pas plus d'éléments ?

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Message  patricia.b le Mar 23 Jan - 14:54

Bonjour,

Je me suis occupée, dans le passé, de bien des associations, et le problème financier a toujours été très important, comme pour toutes les petites associations... J'ai testé le système "achats auprès de fournisseurs pour revente tout au long de l'année..." en n'ayant jamais réussi à obtenir le tarif revendeur, mais seulement des remises quantitatives...

J'ai abandonné ce système qui m'obligeait à gérer la TVA : faire les déclarations et payer des impôts, reverser la TVA, en somme, faire comporter l'association comme une entreprise...

Pour faire rentrer de l'argent dans les caisses de "mes" associations, j'ai organisé des manifestations payantes : la loi vous autorise (si elle n'a pas changé) à en faire 3 fois par an sans devoir payer de TVA à l'Etat ni déclarer les revenus que l'on en a tiré... et quand je dis 3 fois, ce n'est pas trois jours... si vous montez une manifestation qui se déroule sur 3 ou 4 jours d'affilée, c'est considéré comme 1 fois...

Pour nous aider à financer nos manifestations, nous sommes allés quémander des produits en rapport avec les activités que nous proposions, auprès de fabricants, des commerçants, afin d'avoir un minimum d'achats à faire. Evidemment, c'est un gros boulot que d'arriver à obtenir quelque chose, mais on n'a rien sans rien...
Nous avons aussi monté des dossiers de demandes de subvention auprès du Conseil général et du Conseil régional, auprès de Jeunesse et Sport, etc... Il ne faut pas hésiter à demander gros, car on n'obtient jamais ce que l'on demande, quant on obtient quelque chose...
Evidemment, cela demande du temps, des coups de fil, des visites chez les commerçants, des personnes très persuasives pour discuter avec les professionnels, de la paperasse à remplir, mais cela peut-être très rentable...
Et avec tout cela, nous avons proposé diverses activités payantes aux visiteurs...

Alors, plutôt que d'acheter des produits pour la revente, pourquoi n'essayez-vous pas de monter des manifestations qui seront tout bénéfice pour vous ?
Ne connaissant pas exactement l'activité de votre association, il n'est pas évident de vous donner des idées... si vous nous en parliez un peu, nous pourrions peut-être vous aider davantage et vous apporter des idées...
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Message  Meldrezenn le Mar 23 Jan - 15:34

patricia.b a écrit:Je me suis occupée, dans le passé, de bien des associations, et le problème financier a toujours été très important, comme pour toutes les petites associations... J'ai testé le système "achats auprès de fournisseurs pour revente tout au long de l'année..." en n'ayant jamais réussi à obtenir le tarif revendeur, mais seulement des remises quantitatives...

Autre témoignage :
Quand nous avons créé l'assoc Terre de Breizh, c'était avec l'objectif de revendre des produits fabriqués par d'autres. Nous sommes donc allées rencontrer des fournisseurs potentiels, toujours des petits fournisseurs locaux. Et toujours on nous a proposé les tarifs revendeurs, sans même que l'on ait à le demander (sauf exception, mais pour des raisons tout autres que notre staut associatif). Le fait d'être une assoc n'a jamais été un problème.

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Message  patricia.b le Mar 23 Jan - 15:48

Meldrezenn a écrit:Nous sommes donc allées rencontrer des fournisseurs potentiels, toujours des petits fournisseurs locaux.
Là est notre différence. Pour acheter des produits destinés à la revente, nous n'avons jamais été chez de petits fournisseurs locaux mais directement chez des fabricants au niveau national ou des grossistes régionaux. Faut dire que les produits que nous achetions, en rapport soit avec la photo, soit avec le tissu, n'étaient pas fabriqués localement ! Smile
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